Statuts et Règlements intérieurs
- Détails
- Catégorie : instances
Vous pouvez télécharger ici :
- Le règlement intérieur du S3 en vigueur actuellement
- La proposition de règlement intérieur proposée au vote du congrès académique des 22 et 23 février 2018. Conformément à l'article 20 du règlement intérieur du S3, pour être adoptée, cette proposition devra recueillir la majorité des deux tiers des votes du congrès.
- Les statuts et le règlement intérieur nationaux
